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CHINE : FCM élargi

Le mois d'octobre a apporté des nouveautés importantes dans le domaine des matériaux en contact avec les aliments pour la Chine. Le 7 octobre 2023, la Commission nationale de la santé (NHC) de Chine a approuvé l'utilisation élargie de 5 nouveaux matériaux.

Les nouvelles règles donnent des précisions sur les quantités et les matériaux qui doivent être conformes.

Trois de ces matériaux sont des matériaux destinés aux contact alimentaire :

  • C.I. Pigment noir 7 ; Noir de carbone : qui est maintenant autorisé à être utilisé dans le polyétheréthercétone à un niveau d'utilisation maximal de 0,5 %.
  • Le copolymère d'acrylamide, de chlorure de 2-méthacryloxyéthyltriméthylammonium, d'acide itaconique et d'acrylamide N,N'-méthylènebis, n° CAS 214495-32-6, est autorisé à être utilisé dans le papier et le carton à un niveau d'utilisation maximal de 1,5 % (en poids sec). La limite de migration spécifique (LMS) est non détectable (ND) pour l'acrylamide, où la limite de détection (DL) est de 0,01 mg/kg.
  •  Le tributylester de l'acide 2-acétoxy-1,2,3-propanetricarboxylique (n° CAS 77-90-7) est autorisé à être utilisé dans les encres d'imprimerie en contact indirect avec les denrées alimentaires à un niveau d'utilisation maximal de 10 %. La LMS est de 60 mg/kg (calculée sur base de la somme des substances du groupe 32 du SMT (T)).

Les deux derniers matériaux sont des résines neuves :

  • Le polymère à base d'acide 1,4-téréphtalique, d'acide sébacique et de 1,2-éthylène glycol (n° CAS 25067-21-4) est autorisé à être utilisé dans les revêtements et les couches de revêtement au niveau d'utilisation nécessaire. Les LMS sont de 7,5 mg/kg (sous forme d'acide 1,4-téréphtalique) et de 30 mg/kg (sous forme de 1,2-éthylène glycol). Cette substance ne peut être utilisée que pour le revêtement de surface des films PET.
  • L'acide 2-propénoïque, le polymère 2-méthyl-,polymère avec le butyl-2-méthyl-2-propénoate, le 2-propénoate d'éthyle et le méthyl-2-méthyl-2-propénoate, sels contenant du 1,4-benzènediol-épichlorhydrine-4,4'-méthylènebis[2,6-diméthylphénol]polymer-2- (diméthyulamino) produits de réaction à l'éthanol sont autorisés à être utilisés dans les revêtements et les couches de revêtement à un niveau d'utilisation maximal de 20 % (comme formule de peinture). Les LMS sont de 6 mg/kg (sous forme d'acide 2-propénoïque), de 0,6 mg/kg (Quinol), de 18 mg/kg (N,N-diméthyléthanolamine), de 0,2 mg/kg [calculée sur la base de la somme du polymère de 4,4-méthylènebis(2,6-diméthylphénol), de 4,4-méthylènebis(2,6-diméthyl91phénol) et d'épichlorhydrine (TMBPF-DGE), TMBPF-DGE∙H2O et TMBPF-DGE∙2H2O] et de 0,05 mg/kg (calculée sur la base de la somme de TMBPF-DGE∙HCl, TMBPF-DGE∙2HCl et TMBPF-DGE∙HCl∙H2O).

Pour toutes les exigences d'utilisation restreinte ci-dessus, l'étiquetage doit être conforme aux dispositions de la norme GB 4806.1 (*).

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(*) GB 4806.1 = norme nationale chinoise de sécurité alimentaire -- Exigences générales de sécurité applicables aux matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires

Post 6/11/2023




Federico Bassotto 1 mars 2024
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